Présentation du fonds

• IDENTIFICATION

• CONTEXTE

• Histoire administrative

  La société coopérative de reconstruction de Chassemy a été créée le 30 octobre 1920, en application de la loi du 15 août 1920 et du décret du 9 octobre suivant.

  Cette société a pour objet de favoriser la reconstruction du village en aidant ses adhérents à préparer les dossiers de demandes de...

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  La société coopérative de reconstruction de Chassemy a été créée le 30 octobre 1920, en application de la loi du 15 août 1920 et du décret du 9 octobre suivant.

  Cette société a pour objet de favoriser la reconstruction du village en aidant ses adhérents à préparer les dossiers de demandes de dommages de guerre, établir les plans de reconstruction, surveiller le bon avancement des travaux. Sa durée est au départ fixée à 7 ans. Elle prend la suite d'une première société qui avait vu le jour le 13 août 1919. La société est administrée par un conseil d'administration comptant huit membres, son président est Gonzalve La Flize.

  Cette société est dissoute le 19 octobre 1930 en assemblée générale extraordinaire.

   

• Historique de la conservation

  Les archives de la société coopérative de reconstruction de Chassemy étaient conservées dans la mairie de Chassemy, au sein du fonds communal.

• Modalités d'entrées

  Les archives de la société coopérative de reconstruction de Chassemy ont été prises en charge en même temps que le fonds d'archives communales.

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  2 registres de procès-verbaux des assemblées générales et des conseils d'administration.

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• Statut juridique

  Archives privée.

• Langue et écriture des documents

  Français

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  A