Archives Départementales de l'Aisne

Présentation du fonds

• IDENTIFICATION

• CONTEXTE

• Histoire administrative

  Le bureau de l’Enregistrement de Plomion est créé en 1790 et fait suite au bureau du contrôle des actes qui existait sous l’Ancien Régime. Il est rattaché au bureau de l'Enregistrement de Vervins probablement en 1791.

• Historique de la conservation

   

   

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• Conditions d'accès

  Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

• Langue et écriture des documents

  Français