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Les plans cadastraux napoléoniens

La Révolution réforme le système fiscal français : en 1791, une nouvelle contribution foncière est levée ; un bureau du Cadastre est institué. Mais l'on conserve encore pour quelques années les plans terriers de l'Ancien Régime, le plus souvent établi sur les déclarations des propriétaires. Pour permettre un meilleur calcul de l'impôt foncier, Napoléon 1er souhaite instituer un cadastre général parcellaire : la loi du 15 septembre 1807 le met en place.
Également appelé "cadastre napoléonien", celui-ci est constitué d'une série de plans établis grâce aux relevés topographiques effectués par des géomètres dès 1808. Ces plans sont réalisés réglementairement en deux exemplaires : le premier est conservé en commune, le second dans les services d'impôts fonciers du département.
En principe, chaque plan se compose d'un tableau d'assemblage et des feuilles de section.

La recherche se fait par nom de commune.

Pour aller plus loin

Pour vous aider dans vos recherches, vous pouvez également consulter :

  • les états de sections qui énumèrent toutes les parcelles de la commune dans l'ordre des sections et de leurs numéros ; ils précisent, pour chacune d'elle, le nom du propriétaire ;
  • les matrices cadastrales qui dressent une liste alphabétique de chaque propriétaire et donnent, pour chacun d'entre eux, l'ensemble des parcelles possédées. Les premières matrices, élaborées entre 1821 et 1850, sont dites mixtes : elles énumèrent indistinctement les propriétés bâties et les propriétés non bâties. Dès 1881, les propriétés bâties sont mentionnées sur des matrices spécifiques. Il faut attendre 1913 pour voir les propriétés non bâties sur des matrices spéciales.

Des inventaires disponibles en salle de lecture des Archives départementales de l'Aisne permettent d'identifier les cotes des états de sections et matrices cadastrales susceptibles de vous intéresser dans le cadre de vos recherches.