Présentation du fonds

• Bureau de l'Enregistrement de Blérancourt

• CONTEXTE

• Histoire administrative

  Le Bureau de l'Enregistrement de Blérancourt prend la suite de celui du contrôle des actes qui exsitait sous l'Ancien Régime. Il est fermé puis rattaché au bureau de Coucy-le-Château au cours du XIXe siècle.

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• Conditions d'accès

  Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

• Langue et écriture des documents

  français

• SOURCES COMPLEMENTAIRES

• Sources complémentaires

  Archives départementales de l'Aisne

  - Contrôle des actes : C 1291-1357

  - Archives notariales : série E