Présentation du fonds

• Bureau de l'Enregistrement de Bohain-en-Vermandois

• CONTEXTE

• Histoire administrative

  Un bureau de contrôle des actes existait sous l'Ancien Régime. Le Bureau de l'Enregistrement de Bohain-en-Vermandois exerce ses fonctions de 1790 à 1963, date à laquelle il est rattaché à celui de Saint-Quentin.

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  Ce fonds comporte de très grosses lacunes pour le XIX siècle. En effet les documents qui n'avaient pas été versés aux Archives départementales de l'Aisne ont été détruits lors de la Première Guerre mondiale. Les documents de la période révolutionnaire entrés aux archives furent épargnés.

   

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  Ce fonds comporte de très grosses lacunes pour le XIX siècle. En effet les documents qui n'avaient pas été versés aux Archives départementales de l'Aisne ont été détruits lors de la Première Guerre mondiale. Les documents de la période révolutionnaire entrés aux archives furent épargnés.

   

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• Conditions d'accès

  Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

• Langue et écriture des documents

  Français

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Dépoussiéré

• Instruments de recherche

  Archives départementales de l'Aisne :

  - Contrôle des actes : C 1358-C 1442

  - Archives notariales : série E