Présentation du fonds

• Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau de Quessy

• CONTEXTE

• Histoire administrative

  Le Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau a été créé en 1987. À sa création, il se compose des communes de Bohain, Gauchy, Lehaucourt, Pinon et Quessy. Plus tard, et dès 1988, s'ajoutent les communes de Beautor et Folembray. Il a alors pour objet la gestion d'un bateau à...

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  Le Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau a été créé en 1987. À sa création, il se compose des communes de Bohain, Gauchy, Lehaucourt, Pinon et Quessy. Plus tard, et dès 1988, s'ajoutent les communes de Beautor et Folembray. Il a alors pour objet la gestion d'un bateau à destination des classes d'eaux, centres aérés et centres de loisirs, clubs du 3eâge et du tourisme social. Le siège est fixé à Quessy, mais est déplacé à Beautor dès le mois de mai 1989, puis à Gauchy en 1996. Le Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau est dissous par arrêté préfectoral en 2005.

   

• Historique de la conservation

  Les archives du syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau de Quessy ont été déposées en 2014. Avant leur versement, ces archives étaient conservées à la Mairie de Gauchy après la dissolution du Syndicat.

• Modalités d'entrées

  Le fonds d’archives du Syndicat est entré aux Archives départementales par voie de versement le 7 janvier 2014.

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  Le fonds du Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau contient le registre des délibérations, mais aussi les budgets votés de 1987 à 2005. De nombreuses archives relatives à l'activité touristique du syndicat se trouvent également dans le fonds, ainsi que de nombreux dossiers...

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  Le fonds du Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau contient le registre des délibérations, mais aussi les budgets votés de 1987 à 2005. De nombreuses archives relatives à l'activité touristique du syndicat se trouvent également dans le fonds, ainsi que de nombreux dossiers d'agents.

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• Conditions d'accès

  Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

• Langue et écriture des documents

  Français

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Désinfecté