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SIVOM de Wassigny

Actualités

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Réouverture ce même jour dès 13h30.

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Présentation du fonds

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  • SIVOM de Wassigny
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Le Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Wassigny a été créé le 30 août 1967. Le Syndicat regroupait dès sa création les communes d'Etreux, d'Hannappes, de Mennevret, de Molain, d'Oisy, de Ribeauvillé, de Saint-Martin-Rivière, de la Vallée-Mûlatre, de Vaux-Andigny, de...

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  • Historique de la conservation

    Les archives du syndicat à vocation multiple de la région de Wassigny ont été déposées en 2015. Avant leur versement, ces archives étaient conservées à la Mairie de Wassigny après la dissolution du Syndicat.

  • Modalités d'entrées

    Versement.

  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

    Le fonds du Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Wassigny contient deux registres de délibérations, concernant les périodes de 1967 à 2004. Il contient également essentiellement les budgets votés de 1971 à 2001, ainsi que des dossiers d'agents, dont celui de Monsieur BELLAN...

     ...  
  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    Désinfecté