Archives Départementales de l'Aisne

Présentation du fonds

• Bureau de l'Enregistrement de Ribemont

• CONTEXTE

• Histoire administrative

  Un bureau de Contrôle des actes existait sous l'Ancien Régime. Le bureau de l'Enregistrement de Ribemont ouvre en 1791 et fonctionne jusqu'en 1968. Il est ensuite rattaché au bureau de Saint-Quentin.

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  Ce fonds comporte de très grosses lacunes pour le XIXe siècle. En effet la totalité des documents qui n'avaient pas été versés aux Archives départementales de l'Aisne ont été détruits lors de la Première Guerre Mondiale. Les documents de la période révolutionnaire entrés aux archives ont...

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  Ce fonds comporte de très grosses lacunes pour le XIXe siècle. En effet la totalité des documents qui n'avaient pas été versés aux Archives départementales de l'Aisne ont été détruits lors de la Première Guerre Mondiale. Les documents de la période révolutionnaire entrés aux archives ont été épargnés.

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• Conditions d'accès

  Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

• Langue et écriture des documents

  Français

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Dépoussiéré

• SOURCES COMPLEMENTAIRES

• Sources complémentaires

  Archives départementales de l’Aisne

  - Contrôle des actesC 3501-C 3633

  Archives notariales :