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Etude d'huissiers des Maîtres KRINER, GALLET et DOUCEDAME à Vailly-sur-Aisne

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Présentation du fonds

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  • Etude d'huissiers des Maîtres KRINER, GALLET et DOUCEDAME à Vailly-sur-Aisne
  • CONTEXTE
  • Historique de la conservation

    Les archives étaient conservées dans le grenier du tribunal de grande instance de Soissons, mélangées à celle de la justice de paix de Braine.

  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

    Le fonds est constitué de minutes.


  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Le classement est fait au nom d'huissier puis par ordre chronologique pour les minutes.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • DESCRIPTION
  • Date de la description
    Janvier 2017
  • INDEXATION
  • Mots matières
    minute
  • Lieux
    Vailly-sur-Aisne
  • Personnes physiques
    Maître Emile KRINER
    Maître Albert GALLET
    Maître Fernand Henri DOUCEDAME