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Archives communales d'Haution

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Haution est une commune du canton de Vervins, qui fait partie, depuis 1992, de la Communauté de communes de la Thiérache du Centre.

     

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Ainsi, en 1793, la population...

     ...  
  • Historique de la conservation

    Les archives étaient conservées en commune. Le 15 mars 2007, a eu lieu une inspection communale au cours de laquelle est préconisé le dépôt des archives de la commune aux Archives départementales de l'Aisne.

  • Modalités d'entrées

    Les archives ont été déposées le 14 novembre 2007. Il s'agit d'un dépôt d'archives publiques.

  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

    La plupart des séries des archives communales sont représentées.

     

  • Évolutions, tris et éliminations, sort final

    En raison de la faible importance de ce fonds, aucune élimination n'a été pratiquée.

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

  • Langue et écriture des documents
    Français