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Bureau de l'Enregistrement de Blérancourt

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Le Bureau de l'Enregistrement de Blérancourt prend la suite de celui du contrôle des actes qui exsitait sous l'Ancien Régime. Il est fermé puis rattaché au bureau de Coucy-le-Château au cours du XIXe siècle.

  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

  • Langue et écriture des documents
    français
  • SOURCES COMPLEMENTAIRES
  • Sources complémentaires

    Archives départementales de l'Aisne

    - Contrôle des actes : C 1291-1357

    - Archives notariales : série E