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Bureau de l'Enregistrement de Coucy-le-Château

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Un bureau de contrôle des actes existait sous l'Ancien Régime. Le Bureau de l'Enregistrement de Coucy-le-Château excerce ses fonctions de 1791 à 1953, date à laquelle il est rattaché au bureau de Chauny.

  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

    Ce fonds comporte de très grosses lacunes pour le XIXe siècle. En effet les documents qui n'avaient pas été versés aux Archives départementales de l'Aisne ont été détruits lors de la Première Guerre mondiale. Les documents de la période révolutionnaire entrés aux archives furent épargnés.

     

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  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L.213 et suivants.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • SOURCES COMPLEMENTAIRES
  • Sources complémentaires

    Archives départementales de l'Aisne :

    - Archives notariales : série E.

    - Contrôle des Actes : C 2136-C 2120