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Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau de Quessy

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Le Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau a été créé en 1987. À sa création, il se compose des communes de Bohain, Gauchy, Lehaucourt, Pinon et Quessy. Plus tard, et dès 1988, s'ajoutent les communes de Beautor et Folembray. Il a alors pour objet la gestion d'un bateau à...

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  • Historique de la conservation

    Les archives du syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau de Quessy ont été déposées en 2014. Avant leur versement, ces archives étaient conservées à la Mairie de Gauchy après la dissolution du Syndicat.

  • Modalités d'entrées

    Le fonds d’archives du Syndicat est entré aux Archives départementales par voie de versement le 7 janvier 2014.

  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

    Le fonds du Syndicat intercommunal pour la découverte des voies d'eau contient le registre des délibérations, mais aussi les budgets votés de 1987 à 2005. De nombreuses archives relatives à l'activité touristique du syndicat se trouvent également dans le fonds, ainsi que de nombreux dossiers...

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  • Évolutions, tris et éliminations, sort final

    Ceux-ci ont été réalisés selon la circulaire DAD/DPACI/RES/2009-018 du 28 août 2009 relative au tri et à la conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales, ainsi que les...

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  • Mode de classement

    Classement définitif.

  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    Désinfecté