Bureau de l'Enregistrement d'Oulchy-le-Château Archives départementales de l'Aisne

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IDENTIFICATION

Titre du fonds : Bureau de l'Enregistrement d'Oulchy-le-Château

Dates extrêmes : 1791-1970

Auteurs : Instrument de recherche établi par Chloé DUMONT et Benjamin DA ROLD, sous la conduite de Florent KOMIN, responsable du pôle traitement des fonds, et la direction de Michel SARTER, directeur des Archives départementales de l'Aisne.

Importance matérielle (ml) : 3,83

Cotes extrêmes : 3 Q 36/ 1-152

CONTEXTE
Histoire administrative
Le bureau de l'Enregistrement d'Oulchy-le-Château est créé en 1790 et fait suite à celui du contrôle des actes qui existait sous l'Ancien Régime. Il est en activité jusqu'en 1934, date à laquelle il fusionne avec le bureau de Soissons.
CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
Conditions d'accès
Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.
Langue et écriture des documents
Français
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Dépoussiéré
SOURCES COMPLEMENTAIRES
Sources complémentaires
- Contrôle des actes

C 3399-C 3437Bureau du Contrôle des actes d'Oulchy-le-Château.

- Archives notariales :Série E

Bureau de l'Enregistrement d'Oulchy-le-Château

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IDENTIFICATION

CONTEXTE

Histoire administrative

CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

Conditions d'accès

Langue et écriture des documents

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

SOURCES COMPLEMENTAIRES

Sources complémentaires