Archives Départementales de l'Aisne

Présentation du fonds

• IDENTIFICATION

• CONTEXTE

• Histoire administrative

  Un bureau du Contrôle des actes existait sous l'Ancien Régime. Le bureau d'enregistrement de Roucy exerce ses missions de 1790 à 1792. Il est par la suite rattaché au bureau de Neufchâtel-sur-Aisne.

• Historique de la conservation

   

   

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• Conditions d'accès

  Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L 213-1 et suivants.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Langue et écriture des documents

  Français

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Dépoussiéré

• SOURCES COMPLEMENTAIRES

• Sources complémentaires

  - Contrôle des actes

  C 3634-C 3678 Bureau du Contrôle des actes de Roucy.

  Archives notariales

• DESCRIPTION

• Date de la description

  Octobre 2017