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Archives communales de Rogécourt

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Rogécourt est une commune du canton de Tergnier, arrondissement de Laon, situé à 25 kilomètres au nord-ouest de Laon.


    Avant la Révolution française, la commune dépendait de l’intendance de Soissons, ainsi que du bailliage et de l’élection de Laon. La paroisse relevait du diocèse de Laon. Après...

     ...  
  • Historique de la conservation

    Les archives étaient conservées en commune. Le 10 juin 2016, a eu lieu une inspection communale au cours de laquelle est préconisé le dépôt des archives de la commune aux Archives départementales de l'Aisne.

  • Modalités d'entrées

    Les archives ont été déposées le 23 juin 2016. Il s'agit d'un dépôt d'archives publiques.

  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

    La plupart des séries des archives communales sont représentées. La série 4H est très importante avec la présence d'un grand nombre de dossiers liés aux reconstructions après la Première Guerre mondiale. 

  • Évolutions, tris et éliminations, sort final

    En raison de la faible importance de ce fonds, aucune élimination n'a été pratiquée.

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Langue et écriture des documents
    Français, allemand, anglais