Archives Départementales de l'Aisne

Présentation du fonds

• IDENTIFICATION

• CONTEXTE

• Histoire administrative

  Les dates de création et de fermeture de ce bureau sont inconnues. Il a probablement été rattaché au bureau de Saint-Quentin après 1926. En raison des combats ayant durement touché la région de Vermand durant la Première Guerre mondiale, les archives du bureau de l’Enregistrement antérieures à...

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  Les dates de création et de fermeture de ce bureau sont inconnues. Il a probablement été rattaché au bureau de Saint-Quentin après 1926. En raison des combats ayant durement touché la région de Vermand durant la Première Guerre mondiale, les archives du bureau de l’Enregistrement antérieures à 1918 ont probablement été détruites durant le conflit.

   

• CONTENU ET STRUCTURE

• Évolutions, tris et éliminations, sort final

  Un volume de comptes d’officiers ministériels, anciennement coté 168/2 Q 1 a été éliminé.

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• Conditions d'accès

  Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L 213-1 et suivants.

• Langue et écriture des documents

  Français

• SOURCES COMPLEMENTAIRES

• Sources complémentaires

  Archives départementales de l'Aisne

  - Direction de l'Enregistrement

  3 Q 42/ Bureau de l'Enregistrement de Saint-Quentin

  - Archives notariales

  Série E

• DESCRIPTION

• Date de la description

  Décembre 2016