Imprimer cette page

État général des fonds

 

    Pour déplier et replier l'arborescence, cliquer sur .

    Pour afficher une fiche de description, cliquer sur son intitulé.

     

     : présence d'un inventaire en PDF

    : présence d'un inventaire électronique

     

    Plus d'informations sur l'état général des fonds

     

    La recherche à partir de l'état général des fonds vous permet de naviguer sur l'ensemble des fonds conservés et décrits par des présentations de fonds ou par des inventaires. Ces fonds sont présentés conformément au cadre de classement commun à tous les services d'Archives départementales de France.

     

    Les séries documentaires sont groupées par grandes périodes :

    - Les archives « anciennes » regroupent tous les documents produits par les institutions d'Ancien Régime jusqu'en 1789.
    - Les archives de la période révolutionnaire regroupent les documents produits entre 1790 et 1800.
    - Les archives « modernes » regroupent tous les documents produits par les administrations entre 1800 et 1940. Toutefois, la coupure chronologique de 1940 connaît des exceptions. À titre d'exemples, les fonds judiciaires s'arrêtent en 1958, la documentation cadastrale en 1930, l'enregistrement entre 1965 et 1980 et les hypothèques en 1955. Les archives modernes ont particulièrement souffert des destructions dues aux guerres et sont très peu volumineuses.
    - Les archives contemporaines, conservées en série W, regroupent tous les documents produits par les administrations du département après 1940 (ou après les dates citées ci-dessus dans le cadre des exceptions).

    Le découpage chronologique n'étant pas toujours strictement respecté, il est parfois prudent de consulter les archives anciennes, modernes et contemporaines pour être sûr de faire une recherche exhaustive.

     

    Il existe aussi des fonds dits « toutes périodes » :

    - l'état civil
    - les archives des notaires
    - les archives privées
    - les archives communales déposées
    - les archives hospitalières déposées.

     

    Quelques séries du cadre de classement réglementaire tiennent compte des supports des documents :

    - les documents figurés sont conservés en série Fi
    - les documents sonores et audiovisuels sont conservés en série AV
    - les microfilms sont conservés en série Mi
    - les documents d'archives sur support informatique sont conservés en série Num.

     

    La recherche à partir de l'état des fonds vous permet de visualiser les présentations de fonds disponibles, de parcourir les inventaires en ligne et vous indique s'il existe des documents numérisés liés à l'inventaire.