Bureau de Villers-Cotterêts

• Bureau de Villers-Cotterêts

Titre du fonds : Bureau de Villers-Cotterêts	Dates extrêmes : 1790-1970
Cotes extrêmes : FRAD002/ 3 Q 52/ 1-402	Liens :

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  Les répertoires généraux ont été ouverts jusqu’en 1962. Après la fusion avec le bureau de Soissons, ils ont continué à être tenus jusqu’en 1970. Les déclarations de succession des personnes notées dans ces répertoires et décédées après 1964 peuvent être trouvées dans le fonds du bureau de...

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  Les répertoires généraux ont été ouverts jusqu’en 1962. Après la fusion avec le bureau de Soissons, ils ont continué à être tenus jusqu’en 1970. Les déclarations de succession des personnes notées dans ces répertoires et décédées après 1964 peuvent être trouvées dans le fonds du bureau de Soissons. Les actes sous seing privé, les déclarations de succession et les bordereaux des actes déposés ont été tenus jusqu’en 1964. Il manque 2 volumes des tables alphabétiques des successions et absences, couvrant la période 1935-1951.

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• SOURCES COMPLEMENTAIRES