Syndicat intercommunal scolaire pour le regroupement et le fonctionnement des écoles de Fieulaine, Montigny-en-Arrouaise, Aisonville-et-Bernoville

• Syndicat intercommunal scolaire pour le regroupement et le fonctionnement des écoles de Fieulaine, Montigny-en-Arrouaise, Aisonville-et-Bernoville

Titre du fonds : Syndicat intercommunal scolaire pour le regroupement et le fonctionnement des écoles de Fieulaine, Montigny-en-Arrouaise, Aisonville-et-Bernoville	Dates extrêmes : 1971-2012
Cotes extrêmes : FRAD002/E-dépôt 1024 1W1-1W39	Liens :

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  Le fonds du syndicat intercommunal scolaire pour le regroupement et le fonctionnement des écoles de Fieulaine, Montigny-en-Arrouaise, Aisonville-et-Bernoville regroupe des documents majoritairement relatifs à son organisation et à ses compétences, notamment en termes de transport scolaire et de...

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  Le fonds du syndicat intercommunal scolaire pour le regroupement et le fonctionnement des écoles de Fieulaine, Montigny-en-Arrouaise, Aisonville-et-Bernoville regroupe des documents majoritairement relatifs à son organisation et à ses compétences, notamment en termes de transport scolaire et de prise en charge des élèves. On retrouve dans le fonds les budgets votés de 2003 à 2011. Les budgets antérieurs sont absents du fonds. Deux registres d'arrêtés (1971-2002 et 2003-2012) et un registre de délibérations (1971-2012) sont également présents dans le fonds. Enfin, de nombreux dossiers d'agents se trouvent également dans ce fonds.

   

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• SOURCES COMPLEMENTAIRES