Syndicat intercommunal de gestion du personnel administratif de Joncourt, Sequehart, Magny-la-Fosse

• Syndicat intercommunal de gestion du personnel administratif de Joncourt, Sequehart, Magny-la-Fosse

Titre du fonds : Syndicat intercommunal de gestion du personnel administratif de Joncourt, Sequehart, Magny-la-Fosse	Dates extrêmes : 2005-2012
Cotes extrêmes : FRAD002/ E-dépôt 1009 1816 W 1-13	Liens :

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  Le fonds contient essentiellement les délibérations du syndicat intercommunal (2006-2012), les dossiers d'élection et de démission de la présidence du syndicat (2006-2008),les arrêtés de nomination et les contrats de travail de Pierrick BRULE, le secrétaire des mairies de Joncourt, Sequehart et...

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  Le fonds contient essentiellement les délibérations du syndicat intercommunal (2006-2012), les dossiers d'élection et de démission de la présidence du syndicat (2006-2008),les arrêtés de nomination et les contrats de travail de Pierrick BRULE, le secrétaire des mairies de Joncourt, Sequehart et Magny-la-Fosse et les documents financiers de la structure intercommunale (2005-2012).

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• SOURCES COMPLEMENTAIRES