
Etat général des fonds
Bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle
- Bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle
Titre du fonds : Bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle | Dates extrêmes : 2018-2019 |
Cotes extrêmes : FRAD002/ 2127 W 1-216 | Liens : ![]() |
CONTENU ET STRUCTURE
Présentation du contenu
Les cahiers citoyens se composent de contributions rédigées en mairie dans les registres mis à la disposition des citoyens et de correspondances envoyées par les citoyens.
CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
SOURCES COMPLEMENTAIRES