Archives Départementales de l'Aisne

Bureau de l'Enregistrement d'Hirson

• Bureau de l'Enregistrement d'Hirson

Titre du fonds : Bureau de l'Enregistrement d'Hirson	Dates extrêmes : 1791-2007
Cotes extrêmes : FRAD002/ 3 Q 21/ 1-982 ; 2125 W 1-520	Liens :

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  Les extraits de baux ruraux à cadre ont fait l'objet d'une élimination réglementaire : on les retrouve dans les liasses d’actes sous seing privé.

  Les registres d’extraits d’actes à cadre, bien que réglementairement éliminables, ont été conservés en raison de la présence d’actes de cession de...

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  Les extraits de baux ruraux à cadre ont fait l'objet d'une élimination réglementaire : on les retrouve dans les liasses d’actes sous seing privé.

  Les registres d’extraits d’actes à cadre, bien que réglementairement éliminables, ont été conservés en raison de la présence d’actes de cession de fonds de commerce, qui sont à conserver.

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• SOURCES COMPLEMENTAIRES