Archives Départementales de l'Aisne

Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont

• Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont

Titre du fonds : Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont	Dates extrêmes : 1988-2008
Cotes extrêmes : FRAD002/E-dépôt 1013 1W1-1W23	Liens :

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  Le fonds du Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont contient un registre des délibérations courant du 19 avril 1999 au 27 mars 2006. Il contient également les budgets du Syndicat intercommunal pour le fonctionnement de l'école maternelle de...

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  Le fonds du Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont contient un registre des délibérations courant du 19 avril 1999 au 27 mars 2006. Il contient également les budgets du Syndicat intercommunal pour le fonctionnement de l'école maternelle de Grandlup-et-Fay (SFEM) de 1989 à 1999, et du Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et Vesles-et-Caumont (SIGE) de 2000 à 2005. On note aussi la présence de documents relatifs au fonctionnement du comité syndical comme les comptes-rendus de réunions de 1998 à 2006. Quelques documents concernant des dossiers d'agents se retrouvent également dans le fonds.

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• SOURCES COMPLEMENTAIRES