Syndicat des eaux de Fieulaine - Fontaine-Notre-Dame

• Syndicat des eaux de Fieulaine - Fontaine-Notre-Dame

Titre du fonds : Syndicat des eaux de Fieulaine - Fontaine-Notre-Dame	Dates extrêmes : 1964-2008
Cotes extrêmes : FRAD002/E-dépôt 1010 1W1-1W50	Liens :

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  Le fonds du Syndicat des eaux de Fieulaine et Fontaine-Notre-Dame contient essentiellement les budgets votés de 1977 à 2007, et également une partie de ceux du service des eaux de Fieulaine. Ceux-ci restent toutefois lacunaires pour certaines périodes. Quelques dossiers d'agents sont présents...

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  Le fonds du Syndicat des eaux de Fieulaine et Fontaine-Notre-Dame contient essentiellement les budgets votés de 1977 à 2007, et également une partie de ceux du service des eaux de Fieulaine. Ceux-ci restent toutefois lacunaires pour certaines périodes. Quelques dossiers d'agents sont présents dans le fonds. Toutefois, les statuts ainsi que les registres de délibérations sont manquants.

   

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• SOURCES COMPLEMENTAIRES