Sivom de Wassigny

• Sivom de Wassigny

Titre du fonds : Sivom de Wassigny	Dates extrêmes : 1966-2004
Cotes extrêmes : FRAD002/E-dépôt 1022 1W1-1W20	Liens :

• CONTENU ET STRUCTURE

• Présentation du contenu

  Le fonds du Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Wassigny contient deux registres de délibérations, concernant les périodes de 1967 à 2004. Il contient également essentiellement les budgets votés de 1971 à 2001, ainsi que des dossiers d'agents, dont celui de Monsieur BELLAN...

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  Le fonds du Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Wassigny contient deux registres de délibérations, concernant les périodes de 1967 à 2004. Il contient également essentiellement les budgets votés de 1971 à 2001, ainsi que des dossiers d'agents, dont celui de Monsieur BELLAN qui a le volume le plus important. On note aussi la présence de documents concernant la perception de Wassigny, gérée par le Syndicat.

   

• CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION

• SOURCES COMPLEMENTAIRES