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Syndicat d'études et de planification du canton de Charly-sur-Marne

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Le Syndicat d'études et de planification du canton de Charly-sur-Marne (SEPCHAR) est créé en 1968, sous forme de SIVOM et regroupe 19 communes. En 1974, apparaît le premier service : le service d'aide-ménagère à domicile ; puis en 1982, le SEPCHAR. s'ouvre vers l'enfance en organisant les...

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  • Historique de la conservation

    Les archives étaient conservées au sein de la communauté de communes de Charly-sur-Marne avant leur prise en charge.

  • Modalités d'entrées

    Les archives du SEPCHAR ont fait l'objet de deux dépôts, le premier, le 15 mars 2010 et le second, le 1erjuin 2011.

  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

    Le fonds du SEPCHAR est particulièrement riche, notamment en documents relatifs à ses missions, à son organisation interne et à ses relations avec les organismes extérieurs.

    Ce fonds permet de retracer les grandes lignes de son organisation dès sa création. Outre ce fonctionnement interne, le...

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  • Évolutions, tris et éliminations, sort final

    Ceux-ci ont été réalisés selon la circulaire D.A.F./D.P.A.C.I/R.E.S./2009-018 du 28 août 2009 relative au tri et conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales.

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  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le code du patrimoine, livre 2, art. L.213-1 et suivants.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
    Désinfecté
  • DESCRIPTION
  • Date de la description
    Février 2014