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Bureau de l'Enregistrement d'Aubenton

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Le bureau de l'Enregistrement d'Aubenton est créé en 1791 et fait suite au bureau du contrôle des actes qui existait sous l'Ancien Régime. Il est rattaché au bureau d'Hirson en 1934.

  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L.213 et suivants.

  • Statut juridique
    Archives publiques.
  • Langue et écriture des documents
    français
  • SOURCES COMPLEMENTAIRES
  • Sources complémentaires

    Archives départementales de l'Aisne :
    - Archives notariales : série E.
    - Contrôle des Actes : C 1159-1237