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Marquisat et domaine de Moÿ

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Le domaine de Moÿ, marquisat sous l'Ancien Régime, établi sur le terroir de Ribemont comportait plusieurs grands ensemble fonciers, parmi lesquels : la Grande Cense, la Petite Cense (ou Petit Marché de Moÿ), la terre dite La Réserve et la ferme de Séru. Ces terres ont notamment relevé au XVIIe...

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  • Historique de la conservation

    Ce fonds était conservé chez maître Richard, notaire à Ribemont.

  • Modalités d'entrées

    Ce fonds relatif au marquisat et au domaine de Moÿ a été donné aux Archives départementales de l'Aisne par Christophe Jean-Louis le 16 octobre 2003.

  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

    Cette liasse de documents se rapportant au marquisat de Moÿ comporte essentiellement des documents portant sur ler patrimoine foncier sous l'Ancien Régime.

     

  • Évolutions, tris et éliminations, sort final

    En raison de l'intérêt historique de ce fonds, aucune éliminationn'y a été pratiquée.

  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants, le fonds est librement communicable.

  • Statut juridique
    Archives privée.
  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    Etat matériel satisfaisant