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Bureau de l'Enregistrement de Condé-en-Brie

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Le bureau de l'Enregistrement de Condé-en-Brie, créé en 1791, fait suite au bureau du contrôle des actes qui existait sous l'Ancien Régime. Il est rattaché au bureau de Château-Thierry en 1942.

  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

     

     

  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • SOURCES COMPLEMENTAIRES
  • Sources complémentaires

    Archives départementales de l'Aisne :
    - Contrôle des actes : C 2053-C 2109
    - Archives notariales : série E