Imprimer cette page

Société coopérative de reconstruction de Chassemy

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    La société coopérative de reconstruction de Chassemy a été créée le 30 octobre 1920, en application de la loi du 15 août 1920 et du décret du 9 octobre suivant.

    Cette société a pour objet de favoriser la reconstruction du village en aidant ses adhérents à préparer les dossiers de demandes de...

     ...  
  • Historique de la conservation

    Les archives de la société coopérative de reconstruction de Chassemy étaient conservées dans la mairie de Chassemy, au sein du fonds communal.

  • Modalités d'entrées

    Les archives de la société coopérative de reconstruction de Chassemy ont été prises en charge en même temps que le fonds d'archives communales.

  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

    2 registres de procès-verbaux des assemblées générales et des conseils d'administration.

  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Statut juridique
    Archives privée.
  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    A