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Bureau de l'Enregistrement de Coeuvres

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Un bureau de contrôle des actes existait sous l'Ancien Régime. Le Bureau de l'Enregistrement de Coeuvres exerce ses fonctions de 1790 à 1792, date à laquelle il est rattaché au bureau de Vic-sur-Aisne.

  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L.213 et suivants.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • SOURCES COMPLEMENTAIRES
  • Sources complémentaires