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Bureau de l'Enregistrement de Saint-Quentin

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Le bureau de Saint-Quentin a ouvert en 1790 et fait suite à celui du contrôle des actes qui existait sous l'Ancien Régime. Au cours de son existence, plusieurs bureaux y ont été rattachés, Vermand en 1926, Saint-Simon en 1953, Ribemont et Le Catelet en 1968 ainsi que Bohain en 1969. De 1919 à...

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  • CONTENU ET STRUCTURE
  • Présentation du contenu

    Ce fonds comporte de très grosses lacunes en ce qui concerne le XIXe siècle. En effet la quasi totalité des documents qui n'avaient pas été versés aux Archives départementales de l'Aisne ont été détruits lors de la Première Guerre mondiale. Les documents de la période révolutionnaire entrés aux...

     ...  
  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L213 et suivants.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    Dépoussiéré