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Bureau de l'Enregistrement de Saint-Simon

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Présentation du fonds

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  • IDENTIFICATION
  • CONTEXTE
  • Histoire administrative

    Le bureau de l'Enregistrement de Saint-Simon a ouvert en 1920. Il a cessé ses activités en 1953 pour être rattaché au bureau de Saint-Quentin.

  • CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
  • Conditions d'accès

    Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, Livre 2, art. L.213-1 et suivants.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
    Dépoussiéré
  • DESCRIPTION
  • Date de la description
    Avril 2017