Actualités des archives

Travaux de reprographie

Du 01/01/2023 au 31/01/2023

À compter du 1er janvier 2023 les tarifs de reproduction évoluent.

Pour répondre aux besoins de nombreux usagers et pour mieux s'adapter à la transition numérique, le prix des copies électroniques passe ainsi à 0.25 euros (un minimum de perception de 1 euro sera toutefois pratiqué).

Rappel : ces tarifs ne s'appliquent qu'aux documents qui n'ont encore jamais été numérisés, pour ceux existant déjà sous ce format la mise à disposition est entièrement gratuite (sur le site internet ou par mail).

 

La reproduction n’est possible que quand elle ne nuit pas à la conservation du document.

Les tarifs proposés s’entendent toutes charges comprises (TTC) et hors frais d’envoi déterminés suivant la grille tarifaire.

 

Les dérogations suivantes sont applicables :

  • exonération de tous frais de reproduction en faveur des déposants et des donateurs pour leurs fonds, dans la limite de 100 vues par mois ;
  • gratuité jusqu’à 10 vues pour les reproductions demandées par des personnes morales dans le cadre d’un projet pédagogique, scientifique ou culturel non commercial et sans but lucratif ;
  • gratuité des reproductions pour des besoins administratifs et juridiques quand ils sont formulés en salle de lecture par des particuliers ne disposant pas de leurs propres moyens de reproduction.