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Bureau de l'Enregistrement de Ribemont

Présentation du fonds

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Auteurs :
Instrument de  
Dates extrêmes : 1790-1968
Cotes extrêmes : 3 Q 38/
 
  • CONTEXTE :

  • Histoire administrative

    Un bureau de Contrôle des actes existait sous l'Ancien Régime. Le bureau de l'Enregistrement de Ribemont ouvre en 1791 et fonctionne jusqu'en 1968. Il est ensuite rattaché au bureau de Saint-Quentin.

  • CONTENU ET STRUCTURE :

  • Présentation du contenu

    Ce fonds comporte de très grosses lacunes pour le XIXe siècle. En effet la totalité des documents qui n'avaient pas été versés aux Archives départementales de l'Aisne ont été détruits lors de la Première Guerre Mondiale. Les documents de la période révolutionnaire entrés aux  ...  

  • CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION :

  • Langue et écriture des documents

    Français

  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    Dépoussiéré

  • SOURCES COMPLEMENTAIRES :

  • Sources complémentaires

    Archives départementales de l’Aisne

    - Contrôle des actesC 3501-C 3633

    Archives notariales :

  • DESCRIPTION :

  • Date de la description

    Novembre 2017