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Bureau de l'enregistrement de Roucy

Présentation du fonds

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Auteurs :
Répertoire  
Dates extrêmes : 1790-1792
Cotes extrêmes : 3 Q 39/
Importance matérielle (ml) : 0.03
  • CONTEXTE :

  • Histoire administrative

    Un bureau du Contrôle des actes existait sous l'Ancien Régime. Le bureau d'enregistrement de Roucy exerce ses missions de 1790 à 1792. Il est par la suite rattaché au bureau de Neufchâtel-sur-Aisne.

  • Historique de la conservation

     

     

     

  • CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION :

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Langue et écriture des documents

    Français

  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    Dépoussiéré

  • SOURCES COMPLEMENTAIRES :

  • Sources complémentaires

    - Contrôle des actes

    C 3634-C 3678 Bureau du Contrôle des actes de Roucy.

    Archives notariales

  • DESCRIPTION :

  • Date de la description

    Octobre 2017