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Bureau de l'Enregistrement de Soissons

Présentation du fonds

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Auteurs :
Répertoire  
Dates extrêmes : 1790-2007
Cotes extrêmes : FRAD002/ 3 Q 45/ 1-534, 1969 W 1-1134
 
  • CONTEXTE :

  • Histoire administrative

    Un bureau de contrôle des actes existait sous l'Ancien Régime. Le bureau de Soissons à ouvert en 1790 et a fermé en 2007, date à laquelle tous les bureaux fusionnent avec Laon. Au cours de son existence, plusieurs bureaux y ont été rattachés, Breuil et Coeuvres en 1792, Oulchy-le- ...  

  • Modalités d'entrées

    Les documents de la période 1790-1807 ont fait l'objet d'un versement aux Archives départementales de l'Aisne au début du XXe siècle. Un deuxième versement à lieu avant 1974 comprenant les documents de la période allant de la fin du XIXe siècle au milieu des  années 1940. La suite est  ...  

  • CONTENU ET STRUCTURE :

  • Présentation du contenu

    Ce fonds comporte de très grosses lacunes en ce qui concerne le XIXe siècle. En effet la quasi totalité des documents qui n'avaient pas été versés aux Archives départementales de l'Aisne ont été détruits lors de la Première Guerre mondiale. Les documents de la période  ...  

  • CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION :

  • Langue et écriture des documents

    Français

  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    Dépoussiéré

  • DESCRIPTION :

  • Date de la description

    Janvier 2017